Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOSACHLOR
CTH, sas

Numéro de dépôt :
4323938
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
DOSACHLOR de CTH

Présentation de la marque DOSACHLOR

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOSACHLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, M. Laurent GIRARD domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France.

La marque DOSACHLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSACHLOR arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

CTH a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORM , CARB'O ZEN , GRIFF'MATIC , FOGGY , OXYGRIFFE , CHAUVEAU , VITAMAX , DIOX ACTIV , CONFORTO ISOL , CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE


CTH, sas - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France


CTH, M. Laurent GIRARD - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits pharmaceutiques ; désinfectants ; fongicides ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure.